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QUEL AVOCAT POUR
LE 21ème SIECLE ?
Plaidoyer pour une approche économique du
barreau
par Laurent Marlière*
* * *
LE METISSAGE DU BARREAU
La profession d'avocat vit un
changement inexorable, une accélération exponentielle où les mois comptent
pour des années. Le Barreau est fortement marqué par un environnement
instable et dérégulé qui suscite tant de changements dans la vie
quotidienne de l'avocat. Le Barreau ne connaît pas une évolution mais bien
une révolution. Ces modifications sont souvent perçues de manière négative
par la profession qui semble parfois ne pas avoir d'emprise sur son propre
sort.
En cette période transitoire où le
siècle passé n'est pas encore tout à fait mort et le siècle nouveau n'est
pas encore tout à fait né, nous assistons au phénomène intéressant du
métissage du droit, de la justice et du barreau. Ils se décloisonnent,
s'ouvrent à d'autres disciplines. Ce sera d'ailleurs une des
caractéristiques de cet avocat du siècle naissant: une ouverture à
l'interdisciplinarité. Il faut donc éviter à tout prix de limiter la
réflexion sur l’avenir du Barreau au seul jugement des pairs ou des pères
de la profession. L'ethnocentrisme et le népotisme, qui ont baigné une
certaine frange de la profession pendant des décennies, n'ont pas permis
de dégager une vision stratégique à long-terme de ce que devrait être
l'évolution de la profession. Il importe aujourd’hui d’ouvrir le grand
angulaire à l'heure où de trop nombreux praticiens n'envisagent leur
métier qu'à travers l'oculaire du microscope. Pris dans la tourmente d'une
concurrence nouvelle et redoutable, d'une loyauté toute relative d'un
législateur qui érode les monopoles, d'un marché du droit en pleine
croissance sur certains créneaux, de modifications technologiques qui
transforment le métier, nombre d'avocats ont le nez sur le guidon. Ils
s'embourbent dans le quotidien en faisant l'épargne d'une vision globale
ou en reportant celle-ci sur les autorités ordinales de la profession.
Les Ordres sont eux-mêmes
fragilisés. La révolution n'est pas qu'individuelle, elle est collective.
Les Bâtonniers et les Conseils de l'Ordre héritent d'un passif lourd. La
tradition ne véhicule pas qu'un contenu positif. Sans l'innovation et
l'adaptation, la tradition peut se révéler un handicap farouche. Il y a
une somme incommensurable de bonnes volontés au sein des conseils de
l'ordre mais la multiplicité des structures, l'inopportunité de la carte
judiciaire face aux besoins actuels, constituent un gâchis qu'il faudra un
jour reconsidérer. L'éparpillement de la disponibilité et du bénévolat en
pléthore de paroisses situe le Barreau au temps des villages. Sans une
fusion des moyens tant humains que financiers la plupart des avocats
européens rencontreront les pires difficultés. Les structures actuelles
datant de l'ère napoléonienne ne correspondent plus à notre société
postindustrielle. L'avocat doit passer de Napoléon à Bill Gates !
L'ÉCONOMIE DU DROIT
Parmi les mutations, c'est sans
doute la fusion entre l'économie et le droit qui est la plus remarquable.
Une fusion inamicale. Peut-être une acquisition, un "take-over" de
l'économie sur le droit. Le grand paradoxe de cette période charnière
c'est sans doute cette revanche de Marx. Sa théorie évoquant une
suprématie de l'économie sur les autres grandes structures de la société
n'a jamais été aussi actuelle. Le phénomène de concentration n'épargne pas
les cabinets d'avocats. On assiste à une bipolarisation entre les
méga-firmes et les micro-structures. Les cabinets de tailles moyennes sont
les plus fragilisés. Le credo anglo-saxon du "go global, go niche or go
out" reflète une certaine réalité.
Il y a quelques années encore, le
fait même d'évoquer le marché du droit constituait une provocation en soi
dans l'esprit de certains. Je me faisais fréquemment houspiller à la
conclusion d'un cours ou d'un séminaire par quelque avocat romantique.
L'accélération est telle que ces signes extérieurs de paresse
intellectuelle ont aujourd'hui disparus. La grande majorité des avocats
reconnaissent aujourd'hui l'existence de ce marché. Des réminiscences de
la négation du marché du droit se retrouvent encore dans le vocabulaire
où le talent sémantique des avocats s'exprime. L'expression "périmètre du
droit" apparaît cependant déjà obsolète.
L'ÉCONOMIE DE LA JUSTICE
Si l'on peut élaborer une théorie
économique du droit, du secteur juridique, on peut aussi le faire pour la
justice. Il y a bien évidemment une carence car aucune approche sérieuse
et scientifique de la justice dans ce pays n'a jamais été réalisée.
Les poursuites judiciaires menées
à l'égard de certaines grandes sociétés fraudeuses ou criminelles
alourdissent l'escarcelle de l'Etat. Toutefois, personne ne semble
s'intéresser aux chiffres. Certes, la justice coûte mais elle rapporte
aussi.
Un juge d'instruction financier
fait rentrer de l'argent dans les caisses des pouvoirs publics, quel est
le circuit de cet argent frais dans les arcanes de l'Etat ?
Il serait sans doute utile de
réaliser une étude économique sur la justice. Elle permettrait de suivre
les flux économiques induits par les jugements, les frais de greffes, les
actes notariés,… Elle permettrait aussi de chiffrer des coûts cachés tels
que l'impact de l'instrumentalisation de la justice par les acteurs
économiques; comme c'est le cas pour l'entreprise qui par stratégie met en
branle la justice pour obtenir un argument stratégique de négociation
favorable à ses affaires.
Certes, l'étude du droit, de la
justice et de l'avocat ne doit pas se baser exclusivement sur une
perspective économique. Ne confondons pas non plus l'optique économique et
l'optique commerciale. En critiquant la première, le juriste, par
méconnaissance des concepts, fait en général référence à la seconde, bien
évidemment plus contestable. Aujourd'hui, l'avocat peut-il encore faire
l'économie d'une approche économique ?
Alors que l'argent constitue
souvent la raison principale d'ester en justice, il existe un rapport
sacral entre la justice et l'argent. Il paraît honteux de dire que le
droit coûte mais que ce coût ne se réduit pas au fonctionnement de la
justice.
LE MARCHE DU DROIT
Le monde du droit a longtemps cru
vivre en dehors des cycles économiques traditionnels. Aujourd’hui des
notions d’économie pure et d’économie appliquée font irruption dans le
quotidien des professions juridiques. Une des caractéristiques de l'avocat
du 21ème siècle sera cette nécessaire réflexion vis-à-vis du marché.
Les professionnels du droit sont
souvent mal à l’aise pour traiter objectivement ces données; les
formations en droit dispensées par les universités ou d’autres
institutions telles que l’école du Barreau ne préparent pas suffisamment
le juriste à affronter la logique économique ou encore à gérer un cabinet
dans un objectif de rentabilité.
Alors que l'on inculque dans les
cours de déontologie la notion de "désintéressement", on n'évoque pas la
notion de rentabilité qui est pourtant une obligation économique et légale
pour l'entreprise. Les cabinets devenus des entreprises, souvent même dans
leurs formes juridiques, sont tenues d'être rentables. Ne parlons pas ici
de profit mais de l'accès à l'équilibre économique qui conditionne
l'équilibre professionnel. L'indépendance économique précède
l'indépendance professionnelle. Un éminent bâtonnier soulignait la
caractéristique fondamentale de l'avocat: pouvoir dire non à son client.
Un avocat fragilisé économiquement peut-il dire non à son client ?
Le marché du droit en Italie,
comme dans la plupart des pays européens, est encore une grande inconnue.
Il n’existe pas de concept d’économie du droit comme il existe une
économie sociale ou une économie de la santé. Le juriste européen ne
dispose pas de chiffres sérieux ou de statistiques précises sur les
aspects économiques de sa pratique. Il n’y a pas de véritables
observatoires du droit. Malgré les données lacunaires disponibles, on
constate que ce marché est important et en pleine expansion. L’économie
libérale innove et le droit accompagne l’évolution : droit des
télécommunications, droit du commerce électronique, droit de la bioéthique,…
On remarque aussi une durée de vie
de plus en plus courte des accords contractuels, une multiplication et un
renouvellement plus rapide des conflits, une pénalisation grandissante des
rapports socio-économiques ou encore une explosion normative et
législative.
Dans ce marché du droit en pleine
croissance, on assiste à une démultiplication des prestataires de services
juridiques : les banques, les compagnies d’assurance, les sociétés de
conseils juridiques, les sociétés de recouvrement de créances, les
mutuelles, les universités, les administrations mais aussi des professions
plus techniques comme les réviseurs d’entreprise ou les experts-comptables,
cristallisés par les « Big Five », font du droit.
La concurrence fait partie de la
donne et de la pratique de l'avocat. L’impact de cette nouvelle
concurrence sur les professions juridiques traditionnelles désoriente le
juriste libéral à un moment où celui-ci est confronté à de profonds
changements. L'exemple des avocats est très révélateur. L’avocature se
subdivise de plus en plus en deux métiers : l’avocat d’affaires et
l’avocat de proximité. Le premier considère parfois le second avec dédain
comme un "avocat de palais" en l'écartant de la main. On peut bien
évidemment se poser la question: l'avocat peut-il exister sans son rapport
avec le palais de justice ?
Quant à lui, l'avocat de proximité
considère parfois son confrère "business lawyer" comme un "avocat poulet
de batterie", un robot qui vend le droit au mètre.
Il doit exister un juste milieu et
la collaboration doit pouvoir remplacer la confrontation entre l'"avocat
judiciaire" et l'"avocat juridique".
L’AVOCAT ENTRE ECONOMIE DE
CRISE ET ECONOMIE DE MARCHE.
Cette nouvelle concurrence a brisé
le quasi-monopole d'antan de l'avocat sur la consultation juridique.
Titulaires de moyens financiers plantureux, certaines de ces organisations
sont susceptibles de faire subir à l'avocat moyen une dégradation sensible
de sa situation économique. Au moment où il ne semble plus inconcevable
que le monopole de la représentation en justice reste au sein du barreau,
les autorités professionnelles devront tenter de donner à l'avocat les
moyens de se repositionner valablement au sein du marché des services.
La crise économique a eu son
influence sur la pratique de nombreux avocats traditionnels. Le
développement des clientèles d’aide judiciaire, la chute de rentabilité
des clientèles institutionnelles, l’accroissement des concurrences
externes, la montée exponentielle des effectifs de la profession poussent
une frange de la population des avocats dans une position difficile. La
conjoncture économique difficile et un marché du droit stagnant voire
décroissant sur certains créneaux traditionnels a des répercussions
sociologiques importantes. Nous assistons à la naissance d’un “
prolétariat juridique ” important. D'abord dans les grands barreaux
ensuite dans les barreaux de moindre taille.
Ce "lumpenproletariat" judiciaire
peut cependant être résorbé. Il n'y a évidemment pas de solutions faciles
mais le droit étant devenu omnipotent et omniprésent dans notre société,
l'avocat a un rôle particulier à y jouer. L'ordre social interne de
nombreuses institutions a périclité. On trouve dans les palais de justice
des ecclésiastiques, des élèves et des enseignants, des militaires et leur
famille, des sportifs,… L'église, l'école, l'armée ont perdu leur contrôle
social. Leur autorité est victime de la judiciarisation qui draine de
nouveaux publics dans les prétoires. La dernière autorité sociale de la
Société est la Justice.
La Justice est le "service
après-vente" de la Société. L'avocat est le service après-vente de la
justice. Formuler cette analogie, c'est montrer aussi que, comme dans une
entreprise, le service après-vente est la dernière roue du carrosse, le
département qui reçoit le moins de moyens financiers et humains.
Lors d'une intervention au 70ème
congrès de la Confédération Nationale des Avocats à Toulouse, je concluais
mon propos à vos confrères français, qui ne sont pas épargnés par la
dualisation du Barreau, en invoquant le nécessaire passage à l'offensive.
Au lieu d'envoyer le SAMU social aux avocats en difficulté
1), n'est-il pas temps de leur envoyer le SAMU
marketing ? (NOTA per la TRADUZIONE : le SAMU est un service d’urgence
médical – ambulances, médecins,…) La profession fait depuis trop
longtemps l'inventaire de ses faiblesses, le constat de ses carences.
L'heure n'est plus aux bilans mais aux solutions. La réactivité doit
laisser place à la proactivité.
Les experts-comptables et les
notaires ont défini voilà dix ans le plan stratégique de leur profession
pour se préparer à une course de fond. Les avocats, réagissent par à coups
et font des petits sprints qui s'apparentent aux courses d'échauffements
de ces remplaçants sur le bord des terrains de football pendant que les
titulaires jouent le match. Combien de temps les avocats vont-ils
s'échauffer sur le bord de la pelouse ? Le passage du 21ème siècle doit
être l'élément déclencheur d'une réflexion de fond sur l'avenir de la
profession.
LE DROIT DOIT SE REAPPROPRIER
SA PLACE
En se concentrant sur le monopole
de la plaidoirie les avocats négligèrent longtemps le public des
entreprises qui privilégiaient, à la justice traditionnelle, de nouveaux
modes de gestion des conflits comme l'arbitrage ou la médiation qui
sauvegardent la relation commerciale. Le développement des juristes
internes diminua sensiblement le recours à des consultations externes par
les entreprises. Pour un temps seulement, car les entreprises sont les
premiers utilisateurs de la justice et des consommateurs boulimiques de
droit. Le juriste d'entreprise est devenu le partenaire de l'avocat.
Le droit se réapproprie peu à peu
sa place dans la société en cessant d'être un simple référent. Mais avant
de permettre au droit de se réapproprier sa place dans la société, il
faudra que les avocats puissent eux-mêmes s'approprier le droit. La
question du "knowledge management", de la gestion des connaissances et de
l'acquisition de l'information constitue un défi majeur. Il faut tenir
compte du paradoxe européen qui veut que l'avocat de demain puisse gérer
une connaissance globale à l'échelon européen tout en ne négligeant pas
les particularismes nationaux voire régionaux. L'Europe, c'est ce double
tourbillon. Intégrateur au niveau de l'Union, désintégrateur au niveau des
régions.
DU BARREAU GENDARME AU BARREAU
ACCOMPAGNATEUR DE PROJET
Les autorités ordinales ont bien
identifiés certaines problématiques comme la publicité, la spécialisation,
la formation et l'aide judiciaire. Il faut encore évoquer l'accès à
l'information juridique, le commerce électronique de services juridiques,
la cyberjustice, la multidisciplinarité, la gestion entrepreneuriale des
structures, les nouvelles techniques de facturation, les normes de qualité
de services reconnues, les nouvelles pratiques professionnelles, la
collaboration avec les juristes d'entreprise, la création d'une véritable
"culture d'entreprise" pour les avocats. Voilà autant de débats qui
doivent recevoir toutes l'attention des dirigeants de la profession en
Italie.
Le Barreau est souvent déconsidéré
par ses membres qui ne voient en lui qu'un gendarme dont l'unique action
est la répression et la production de normes liées à l'exercice de la
profession. Si, certes, le rôle de contrôle du Barreau est incontestable,
peut-être est-il important que l'Ordre ou les Ordres se transforment aussi
en accompagnateurs de projets.
LA CRISE DES PROFESSIONS
LIBERALES
En Italie comme dans d’autres pays
européens, on continue de raisonner dans le schéma qui a justifié, au
début du siècle, la théorie de la profession libérale par opposition aux
professions commerciales. Pris dans une tourmente inévitable et face à une
machine européenne comme la Commission de Bruxelles dont la raison d'être
est l'élimination des monopoles pour favoriser la libre concurrence, les
professions libérales basées sur l'exercice d'un monopole vont dans les
prochaines années connaître une crise d'identité. Le Barreau doit en être
conscient et ne pas se réfugier dans une position frileuse.
Les crises ne se règlent pas par
des solutions de crises. Une grande majorité des avocats ne sont peut-être
pas encore conscients que leurs représentants ont un rôle historique à
jouer et que celui-ci passe par l'établissement d'un nouveau cadre pour la
profession sur le long terme voire peut-être par la création d'une
nouvelle profession.
LE CABINET D'AVOCATS EST UNE
ENTREPRISE
Pour le juriste qui n'en aurait
pas encore été conscient, les événements prouvent que le cabinet d'avocats
est bien une entreprise. C'est incontestable en droit, cela l'est moins
dans les faits.
Les institutions européennes
assimilent de manière extensive les avocats et d’autres professions
libérales à des entreprises. Si les cabinets d’avocats sont des
entreprises en droit, elles devraient aussi l'être dans les faits.
Certaines structures sont gérées sur le mode de l’entreprise et de
nombreux avocats exercent aujourd'hui leur profession au sein
d'entreprises sans porter atteinte à la spécificité de leur métier. La
gestion entrepreneuriale du cabinet n’est plus une exclusive des grands
cabinets d’affaires. Les cabinets de proximité qui ont été confrontés aux
impératifs de la vie économique moderne doivent mettre en place des
procédures pour se gérer efficacement. La certification aux normes
techniques ISO 9000 et le contrôle de gestion externe constituent le moyen
de s'observer ou de se laisser observer objectivement, sans miroir
déformant.
L’arrivée des cabinets
anglo-saxons dans le giron européen a sans doute été un facteur de
professionnalisation de la gestion des cabinets locaux. Un des apports les
plus importants de ces cabinets étrangers reste sans doute la politique de
marque, complètement ignorée en Europe continentale, mis à part quelques
exceptions. Il est vrai qu’a contrario de cabinets anglais qui se targuent
parfois d’une existence centenaire, les cabinets en Europe avaient jusqu'à
récemment l’âge de leur associé principal. Au-delà des contraintes
juridiques, on note aussi qu’un égocentrisme exacerbé et un individualisme
tout latin n’ont pas favorisé une culture de la marque et de «
l’entreprise juridique ».
INTÉGRER LE MARKETING DANS LA
DÉONTOLOGIE
Si les avocats ont fait des
progrès dans la science de la gestion entrepreneuriale; il ne faut
cependant pas se leurrer. La plupart des cabinets demeure, à la lumière de
l'économie appliquée, dans le domaine de la pseudo-entreprise. L'intuitif
prend souvent le pas sur des techniques de gestion objectives qui ont fait
leurs preuves dans d'autres domaines d'activités. La formation sera un
des grands enjeux de ce 21ème siècle et il faudra « apprendre à apprendre
» dans des domaines qui ne sont pas exclusivement techniques. L'avocat se
formera de plus en plus en droit mais aussi dans des matières
périphériques au droit.
La carence principale du cabinet
d'avocats qui l'empêche de se comparer à une véritable entreprise reste
néanmoins la faiblesse ou l'inexistence de la fonction marketing. Nous
évoquons ici une véritable fonction marketing, répondant à la définition
économique de cette science et pas à un panel de techniques intuitives et
anarchiques de communication dont le résultat ne peut être mesuré.
Les avocats qui se débrouillent le
mieux dans ce domaine sont sans doute ceux qui ont intégré les techniques
modernes de marketing éprouvées depuis des années dans le monde de
l'entreprise. Ceux-là n'ont pas confondu le marketing avec la publicité,
concept polluant qui n'est qu'un minime instrument opérationnel de la
politique de communication. Le combat et le débat sur la publicité a causé
beaucoup de torts aux avocats. La publicité de l'avocat a été et est un
faux débat au niveau économique. La publicité de type commercial, exercée
par des avocats, ne rapporte rien et peut, le cas échéant, se transformer
en mécanisme contre-productif. Quelle entreprise sérieuse sélectionnerait
son avocat d'après une annonce publicitaire ?
Il existe pléthore de techniques
de marketing adaptables au marché des services juridiques et conciliables
avec les prérogatives d'un cabinet d'avocats. L'avocat nouveau devra
pouvoir les utiliser et se poser la question de savoir s'il n'est pas plus
pertinent d'inscrire le marketing dans la déontologie de l'avocat plutôt
que la publicité. Le marketing est la science qui permet de satisfaire les
besoins du consommateur, et donc du justiciable, en lui offrant le service
le plus adéquat. Voilà une tâche bien noble que des années de dénigrement
du marketing n'ont pas effacées. Cette loi économique n'est d'ailleurs pas
que noble, elle est efficace et rentable. Un bon marketing permet de ne
pas faire de publicité !
LA GÉNÉRALISATION DU
CYBERAVOCAT ET DE LA CYBERJUSTICE
Il paraît certain que ces
avant-gardistes qui osèrent mélanger, tels des apprentis sorciers, le
droit et internet à la fin du XXème siècle recevront la reconnaissance de
leurs pairs au siècle suivant. Il est indéniable que les nouvelles
technologies vont révolutionner le métier qui est en grande partie un
métier d'information. Celui qui ne pourra réaliser sa "révolution
technologique" souffrira d'un handicap considérable. L'avocat ne devra
plus avoir peur du cyberavocat.
L'avocat n'évoluera pas vers les
technologies par simple volonté de gadgétisation ou de modernisme.
L'environnement de sa pratique imposera ces mutations avec l'émergence de
ce que l’on appelle la "Cybérie" qu'épousera aussi la justice du 21ème
siècle.
REFLECHIR EST-IL UNE
PROVOCATION ?
Comme le disait un de nos grands
auteurs français, il n'y a aucune élégance à gifler les cadavres. Par
contre la gifle a parfois ce caractère médicinal qui permet de ramener un
être inconscient à la vie. L'objectif de l'ouvrage n'est pas de tirer
délibérément sur l'ambulance mais d'éviter que l'ambulance se transforme
en corbillard.
Est-il si utopique de prédire la
mort d'une profession dont un éminent membre du Barreau me disait avec
ironie qu'il s'agissait du plus vieux métier du monde?
Dans certains pays européens, des
députés déposent des propositions de loi visant à supprimer purement et
simplement la profession de notaire. Dans les années septante, la
profession d' « avoué » fut supprimée de l'échiquier judiciaire belge,
elle se maintient encore en France. Pour combien de temps ? C'est
paradoxal à un moment où certains avocats se voient remettre par des
conseils juridiques des dossiers déjà ficelés qu'ils n'ont plus qu'à
plaider. Des dossiers dont la substantielle moelle a été retirée
préalablement par d'autres, des affaires dont la valeur ajoutée a été
perçue en amont du travail d'un avocat exerçant un monopole titubant.
Un projet de fonctionnarisation de
l'avocat, notamment en ce qui concerne les matières liées à l'assistance
judiciaire, est sorti par le passé des cartons du monde politique dans
certains pays voisins. Le métier a sous l'effet du législateur national
connu certains rebondissements et chocs structurels. La fusion des avocats
et des conseils juridiques en France, l'entrée dans les palais de justice
des juristes d'entreprise néerlandais, pour ne citer que quelques
évolutions.
Est-ce hypocrite que de s'inscrire
dans une réflexion historique ? La ligne du temps de l'avocat est-elle
éternelle ? L'accélération extraordinaire que connaît la profession n'est
plus contestable. Le Bâtonnier de Paris évoquait lors d'un récent colloque
que "les avocats vont changer le monde". Si l'on veut se donner les moyens
de son ambition, il faut avoir l'humilité d'accepter le constat que le
monde a changé l'avocat. Le monde change l'avocat. La société ne
s'adaptera pas à l'avocature. Il reste à l'avocature à s'adapter à son
environnement. Cela n'empêche nullement le Barreau de maintenir et de
consolider des valeurs fondatrices et fondamentales. Il s'agit simplement
de s'assurer que ces valeurs ne se transforment en mythes.
1) Le Barreau de Paris a conclu un
a ccord avec l'Agence Nationale Pour l’Emploi (ANPE), un organisme public
de lutte contre le chômage, pour reclasser les avocats en difficulté.
(*) Laurent Marlière est économiste et Secrétaire Général d’EUROJURIS.
Journaliste économique à Paris et Bruxelles, il est un des experts
européens du marketing appliqué aux avocats. Il a notamment publié Le
Marketing du Cabinet d’avocats et Quel avocat pour le 21è siècle ?
http://www.marliere.com

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